En vigueur au 04/06/2018

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l"utilisateur", du site www.axelpissy-sophrologue.fr , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'édition du Site est assurée par Axel PISSY Sophrologue EI, dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, de Noeux les mines sous le numéro SIREN 840078406 dont le siège social est situé au Centre de Santé Noeuxois - 2 rue du paradis - 62290 Noeux-les-Mines,

Numéro de téléphone 0660902067,

Adresse e-mail : axel_pissy@hotmail.fr.

Le Directeur de la publication est Pissy Axel

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Rédigé sur http://legalplace.fr