Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Axel PISSY – sophrologue certifiée RNCP Académie de Sophrologie de Paris – et le ou les clients bénéficiaire(s) (particuliers, entreprises ou institutions) et les conditions applicables à toutes séances de sophrologie proposées. L’acquisition d’un service à la personne ou d’une prestation en entreprise implique une acceptation sans réserve par le ou les bénéficiaire(s) des présentes conditions de vente. Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Axel PISSY. Axel PISSY se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.

Consultations de Sophrologie

Les consultations et séances proposées sont celles qui figurent sur le site de Axel PISSY (www.axelpissy-sophrologue.fr). Les consultations individuelles de Sophrologie sont mises en place uniquement sur rendez-vous, au cabinet (Centre de Santé Noeuxois) ou à domicile, sous réserve d’acceptation du prix, par le ou les particulier(s). Toutes les consultations de sophrologie sont proposées dans la limite des rendez-vous disponibles. La prestation débutera au moment de la prise en charge du ou des particulier(s) sur le lieu de la consultation de sophrologie (au cabinet : Centre de Santé Noeuxois - 2 rue du Paradis - 62290 Noeux-les-Mines) ou sur le lieu d'habitation de la personne, de l’association, de l'entreprise, de la collectivité, de l'établissement de santé, de l'établissement médico-social… et à l’heure du rendez-vous convenu mutuellement.

En individuel, la séance dure habituellement entre 1h et 1h30 pour un premier rendez-vous. Les consultations suivantes durent entre 45 minutes et 1h. A noter que pour les enfants, selon l'âge et la problématique, la séance dure entre 45 minutes et 1h.

Tarifs

Les prix pratiqués sont des prix TTC (TVA non applicable). Ils sont indiqués sur le site internet www.axelpissy-sophrologue.fr ainsi que dans la salle d'attente du Centre de Santé.

Axel PISSY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.axelpissy-sophrologue.fr le jour de l’achat sera le seul applicable au client.

Inscription, déroulement et paiement des consultations de sophrologie : le ou les particulier(s) devront :

- Prendre rendez-vous auprès de Axel PISSY soit via le site Doctolib.fr, soit par téléphone au 06.60.90.20.67

- Effectuer le paiement de la consultation dans les conditions prévues : directement à la fin de la consultation par chèque ou espèce. (Le cabinet ne prend pas la carte bancaire)

La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Modalités de paiement des prestations

Prestations aux particuliers :

Le prix d’une consultation au cabinet ou à domicile est exigible à l’issue de la prestation de la dite consultation pour le ou les particulier(s).

Le paiement se fera en espèces ou par chèque libellé à l’ordre de Axel PISSY. Une facture pourra vous être adressée par mail, au plus tard sous trente jours, si vous le souhaitez. La facture papier est possible sur demande.

Prestations aux entreprises./ Associations / Etablissement de santé ou médico-social :

La prestation sera contractualisée après acceptation d’un devis. précisant les Conditions Générales de Vente. Le règlement de la commande sera effectué de manière suivante :

• Par chèque bancaire à l'issue de la séance respectant un délai de paiement de 30 jours maximum.
• Par virement bancaire à l'issue de la séance respectant un délai de paiement de 30 jours maximum.

Responsabilité

Un sophrologue n’est pas un psychothérapeute ni un professionnel de santé : il n’est pas habilité et formé pour diagnostiquer et prendre en charge des troubles pathologiques ou médicaux. Le sophrologue met à disposition une démarche, des exercices, dont chacun peut user librement en étant toujours l’acteur de son cheminement. Néanmoins, de nombreux paramètres entrant en ligne de compte, il est possible que le ou les client(s) n’en obtiennent pas les résultats escomptés ; aucune garantie ne peut être donnée quant au succès susceptible d’être obtenu en pratiquant les techniques de sophrologie. Pour atteindre certains objectifs, des exercices physiques légers et adaptés (de relaxation dynamique) peuvent être proposés. Si le client les accepte, il est de sa responsabilité de s’assurer qu’il n’a pas de contre-indications médicales à la pratique d’une activité physique correspondante. Il garantit Axel PISSY contre tout recours à ce titre. Si le moindre doute subsiste dans l’esprit du Client concernant ses aptitudes physiques, il lui appartient d’en alerter Axel PISSY et de consulter son praticien de santé habituel pour s’en assurer.

Il est à noter également que les séances de sophrologie, ne peuvent, en aucun cas, remplacer des soins médicaux. La sophrologie ne se substitue en aucun cas à un avis et un suivi médical.

Assurances :

L’activité de Axel PISSY est couverte par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle à jour, adaptée à ses prestations. Contrat souscrit auprès de CMNE.

Données personnelles :

Axel PISSY s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le ou les bénéficiaires(s), lors des consultations de sophrologie. Cette confidentialité est gérée dans le respect de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Code de déontologie :

Axel PISSY est tenue de garder le secret professionnel sur toutes les informations concernant le client et s’engage à ne dévoiler aucune information qui pourrait lui être communiquée au cours des séances. Consciente de sa position, Axel PISSY s’interdit d’exercer tout abus d’influence, et s’engage à ne pas exploiter à titre personnel ses relations avec le client. Axel PISSY s’engage à exercer dans le plein respect de la législation en vigueur. Toutes ses interventions sont menées de manière responsable et éthique, en respectant en tout temps la dignité, la responsabilité, l’intégrité et l’autonomie du client. Axel PISSY respecte entièrement le code de déontologie des sophrologues. Ce code peut être visionné à l’adresse internet suivante : http://www.chambre-syndicale-sophrologie.fr/la-chambre/deontologie-sophrologie/

Archivages – Preuve  :

Axel PISSY archivera les factures conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Les dossiers personnels du ou des particulier(s) seront conservés. Les registres informatisés de Axel PISSY seront considérés par les parties comme preuve des communications et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges :

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents des Hauts de France, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Conditions Générales de Vente mises à jour le 12 octobre 2022.